Les ambulances VSL et les taxis sont préconisés pour le transport assis vers et depuis un centre de soins. Ils sont particulièrement adaptés au transport sanitaire des personnes âgées, des personnes handicapées, des personnes malades ou blessées qui ne nécessitent pas une aide médicale permanente. Néanmoins, comme les deux sont différents en termes de services fournis et de conditions de prise en charge, il est crucial de bien comprendre cette différence.
Le fonctionnement des deux moyens de transport
Le taxi conventionné 78 et l’ambulance VSL sont deux moyens de déplacement parfaitement adaptés aux patients qui doivent se déplacer dans le cadre de leur traitement. Par ailleurs, ils sont réservés aux personnes qui peuvent faire le trajet en position assise.
Le fonctionnement de l’ambulance VSL
Une ambulance VSL (véhicule sanitaire léger) est un véhicule conçu spécifiquement pour le transport sanitaire des patients qui peuvent rester assis pendant le trajet vers l’hôpital. Il s’agit donc d’une variante assise de l’ambulance standard, à l’exception du fait qu’elle ne fournit pas de soins médicaux continus pendant le trajet. Un VSL comporte trois sièges et est reconnaissable à sa carrosserie blanche ornée d’une croix bleue à six branches et à ses quatre portes latérales. Son intérieur est conçu pour respecter les normes d’hygiène et d’assainissement.
En outre, c’est un auxiliaire médical ou un ambulancier qualifié doit également conduire une ambulance VSL ou toute autre ambulance. Le conducteur doit être capable de porter les premiers secours au patient si nécessaire. L’opérateur d’un véhicule sanitaire léger peut également aider son client à accomplir diverses démarches administratives en plus du transport.
Le fonctionnement du taxi conventionné
Un taxi traditionnel qui a un contrat avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) est appelé taxi conventionné. Il est autorisé à fournir à ses clients un transport assis personnalisé (TAP) grâce à cette convention. Un taxi conventionné 78 n’est pas uniquement utilisé pour le transport médicalisé. De ce fait, il peut également être utilisé comme un taxi ordinaire, et toute personne sans qualification particulière peut le conduire.
Il est important de noter que les taxis conventionnés de la CPAM ne sont pas appropriés pour une situation d’urgence. Ce sont les patients qui se rendent à l’hôpital pour un contrôle, un bilan de santé ou un traitement qui utilisent généralement ces voitures. De plus, seuls les transports primaires (transfert d’un patient de son domicile au centre médical) et secondaires (déplacement d’un patient d’un hôpital à un autre) sont des utilisations appropriées de ces véhicules.
La prise en charge par la Sécurité sociale
Il existe des distinctions entre le VSL et le taxi conventionné 78 en termes de prise en charge par la Sécurité sociale.
La prise en charge de l’ambulance VSL
La prise en charge des frais de transport des ambulances VSL est déterminée en fonction de divers éléments :
- Le tarif kilométrique, qui est déterminé par la distance parcourue par le véhicule utilisé par le patient entre son domicile ou son point de départ et sa destination, sans tenir compte des kilomètres du tarif kilométrique ;
- La valorisation du trajet court, qui constitue une majoration dégressive compte tenu du nombre de kilomètres parcourus lors des différents déplacements ;
- Le forfait kilométrique qui est déterminé en tenant compte de l’emplacement de l’entreprise de transport médical.
La prise en charge du taxi conventionné
En ce qui concerne la prise en charge d’un taxi conventionné 78, elle se fait en fonction de l’état du patient, de la distance et du moyen de transport le moins coûteux. Ce dernier est déterminé par le médecin traitant. Les tarifs des taxis conventionnés par la CPAM sont également fixés par arrêté préfectoral et par département. Le patient peut cumuler le remboursement de la CPAM avec celui de la Caisse de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) en fonction de sa situation particulière. Mais pour que cela soit possible, le trajet aller du patient doit être supérieur à 150 kilomètres (pour aller chez le médecin ou au centre de santé).
Si un patient demande jusqu’à 4 transports médicaux de 50 km dans le cadre d’une même thérapie sur une période d’au moins 2 mois, il peut également cumuler les remboursements. Il convient de souligner que pour bénéficier de la prise en charge d’un déplacement en dehors de la prescription du médecin, une autorisation préalable de la CPAM est nécessaire. Par ailleurs, le taux de remboursement est toujours de 65 % du tarif conventionné, quel que soit le type de véhicule médicalisé utilisé.
Les autres différences entre deux moyens de transport
Le taxi conventionné 78 et l’ambulance VSL sont des moyens de transport TAP. Tous deux doivent respecter les règles de confort et de sécurité en vigueur et faire l’objet d’une prescription médicale de transport (PMT). En outre, ils sont remboursés par la Sécurité sociale pour leur prescription et les chauffeurs doivent être capables de transmettre des informations aux professionnels de santé. Il existe cependant quelques différences entre les deux transports sanitaires.
La capacité d’un taxi conventionné détermine le nombre de personnes qu’il peut transporter. En revanche, un VSL est uniquement utilisé pour le transport médical et est limité à trois personnes.
Un VSL se reconnaît à sa teinte blanche et est toujours orné d’une croix bleue à six branches. Toutefois, aucune indication visible ne permet de distinguer le taxi conventionné des autres taxis. Les niveaux de confort et de discrétion entre l’ambulance VSL et la cabine classique sont également différents. Vous pouvez faire transporter un patient dans la plus grande discrétion, car il n’y a pas de distinction entre un taxi agréé par la CPAM et un taxi classique.
Par ailleurs, un taxi conventionné peut être conduit par un conducteur ordinaire, mais le conducteur d’une ambulance VSL doit être soit un aide-ambulancier, soit un ambulancier. Le conducteur d’une ambulance VSL est tenu d’administrer les premiers soins aux passagers qu’il transporte si nécessaire. Ce n’est pas le cas du chauffeur de taxi qui a reçu l’agrément de la CPAM. Toutefois, ce dernier doit évidemment disposer d’une trousse de premiers secours dans sa voiture.
En outre, le taxi conventionné est uniquement soumis aux lois et règlements du secteur des taxis en dehors de la convention CPAM, alors que le VSL doit être accrédité par l’agence régionale de santé.